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Comment déclarer une batterie domestique à ORES ?

Déclarer une batterie domestique : la liste Synergrid C10/26, le contrôle RGIE et la déclaration à ORES, Sibelga ou Fluvius, étape par étape pour les grandes maisons.

Comment déclarer une batterie domestique à ORES ?

Une batterie domestique se déclare après deux vérifications. Son onduleur doit figurer sur la liste Synergrid C10/26, et un organisme agréé doit valider l'installation selon le RGIE. Ensuite, vous la déclarez à votre gestionnaire de réseau : ORES dans la plus grande partie de la Wallonie, Sibelga à Bruxelles, Fluvius en Flandre.

Dans un pavillon de chasse à Gedinne, il ne restait que 180 V sur un réseau 3x230 V. Notre système en fait du 3x400 V, avec 46,2 kWh de batteries et un générateur pour les coupures. Dès qu'un système reste raccordé au réseau, les mêmes règles s'appliquent qu'à une petite batterie.

Vous avez peut-être appelé votre gestionnaire de réseau et entendu qu'il n'y avait rien à faire. Plus tard, un courrier vous signale une installation non déclarée. Le formulaire en ligne demande alors un rapport de contrôle que vous n'avez jamais commandé. Un autre propriétaire entend que 10 kVA est la limite, alors qu'un forum parle de 25 kVA.

Ce qui coûte cher, c'est rarement la paperasse. C'est un onduleur absent de la liste, qui ne peut pas être déclaré. Ou un contrôle refusé parce qu'il manque un disjoncteur ou un schéma. Ou un basculement de secours que personne n'a validé. Sur un grand système, chacun de ces cas signifie une deuxième visite et des semaines d'attente.

À Wetteren, toute la maison triphasée passe par la batterie : 9 kVA et 15,4 kWh. Tout continue à fonctionner quand la rue est privée de courant. À Kortenberg, des batteries triphasées de 30,8 kWh assurent un secours complet en mode hors réseau.

Faut-il déclarer une batterie domestique, et à quel gestionnaire de réseau ?

Oui, dans les trois régions. ORES qualifie la déclaration de votre production décentralisée d'obligation légale. Sibelga a sa propre déclaration de batterie. En Flandre, chaque utilisateur du réseau doit déclarer un système de stockage depuis le 1er janvier 2017.

Le gestionnaire doit connaître toutes les installations de production raccordées et leur emplacement, explique ORES, pour exploiter le réseau dans les meilleures conditions. Une batterie peut prélever ou renvoyer beaucoup de puissance au même moment.

Région Gestionnaire Où déclarer ? Bon à savoir
WallonieORES (RESA autour de Liège)La déclaration en ligne de votre production décentraliséeAu-delà de 10 kVA, ORES étudie le raccordement plus en détail ; compteur communicant obligatoire
BruxellesSibelgaLa déclaration de batterie de SibelgaVérifiez les conditions actuelles sur la page de Sibelga
FlandreFluviusMijn Fluvius (outil production verte)Rapport de contrôle et schéma unifilaire joints ; l'installateur peut déclarer pour vous

En Wallonie, ORES prévient qu'un accès au réseau peut être refusé si une installation de production n'est pas déclarée à temps. En Flandre, le site du gouvernement flamand parle de 30 jours après le contrôle. Faites la déclaration dès que vous avez le rapport.

Pourquoi reçoit-on des réponses contradictoires sur la déclaration ?

Parce que quatre ensembles de règles se croisent dans une seule armoire. Synergrid fixe les règles techniques de tout ce qui peut injecter sur le réseau. Le RGIE est le code fédéral de sécurité. ORES, Sibelga ou Fluvius gèrent la déclaration. Et les règles des appareils plug and play s'y ajoutent.

Un interlocuteur qui connaît les panneaux solaires ne sait pas toujours comment un onduleur de batterie est compté. Chacun finit par citer la réponse qui l'arrange.

Attention

« Ma batterie n'injecte jamais, donc elle ne compte pas » est l'erreur la plus fréquente. La prescription Synergrid C10/11 dit qu'un stockage qui bloque l'injection seulement par logiciel reste considéré comme capable d'injecter. Il lui faut donc un onduleur de la liste et une déclaration, comme les autres.

Qu'est-ce que la liste Synergrid C10/26, et pourquoi votre onduleur doit-il y figurer ?

C'est la liste des unités de production que Synergrid a vérifiées selon ses règles de raccordement, la C10/11. Toute unité qui peut fonctionner en parallèle avec le réseau de distribution belge doit avoir cette homologation avant le début de la procédure de raccordement.

La liste couvre les onduleurs pour panneaux solaires et batteries, les groupes électrogènes, les bornes bidirectionnelles pour voitures électriques, les cogénérations et les éoliennes. Pour chaque unité, elle donne la déclaration de conformité demandée par le gestionnaire de réseau.

Un onduleur peut manquer pour quatre raisons, explique Synergrid. Vous avez consulté une ancienne copie, ou l'homologation est en cours. Le modèle n'est peut-être pas encore connu en Belgique. Ou c'est un ancien onduleur qui n'est plus conforme, et il ne peut plus être installé.

Conseil

Consultez toujours la liste en ligne, pas une copie téléchargée il y a des mois. Synergrid ajoute très souvent des modèles, et des homologations peuvent passer dans l'onglet des homologations expirées.

Comment lire la liste C10/26 pour une grande batterie domestique ?

Regardez plus loin que la marque. Une ligne correspond à un modèle précis, avec son firmware et les éléments avec lesquels il a été testé. Un système grand ou triphasé soulève plus de questions qu'un petit.

Le modèle exact et le firmware

La liste indique la référence du modèle et la version du firmware. Un MultiPlus-II 48/5000 et un Quattro 48/15000 sont des lignes distinctes, chacune avec son firmware.

La vraie puissance maximale (Smax)

En 2023, Synergrid a trouvé des onduleurs dont la puissance déclarée venait d'une limitation logicielle pour la Belgique. La liste a été corrigée : c'est la vraie puissance apparente maximale qui compte.

Le compteur ou capteur associé

Une petite batterie ne peut pas injecter plus que vos panneaux solaires. Il faut pour cela une mesure au point de raccordement, et la liste indique le capteur ou compteur testé avec l'onduleur.

Monophasé ou triphasé, et secours

Des colonnes indiquent si l'unité est monophasée ou triphasée. D'autres signalent un système de séparation automatique intégré, et une homologation comme système d'alimentation de secours.

Trois onduleurs monophasés, un par phase, peuvent former un système triphasé. La C10/11 demande alors que la conception limite le déséquilibre entre phases à 5 kVA. Pour un secours de toute la maison en 3x400 V, lisez notre article sur la batterie domestique triphasée avec secours.

Quelle puissance de batterie peut-on déclarer sans étude de réseau ?

La prescription C10/11 définit une « petite installation » avec deux plafonds séparés : un pour les panneaux et autres productions, un pour le stockage. Chacun vaut 5 kVA en monophasé et 10 kVA en triphasé.

La C10/11 ajoute que certains gestionnaires acceptent davantage et publient leur propre limite. ORES étudie plus en détail les installations de plus de 10 kVA. En Flandre, Fluvius accepte jusqu'à 25 kVA d'onduleur en triphasé via Mijn Fluvius, avec au maximum 5 kVA de déséquilibre par phase.

Au-delà, une étude du raccordement s'impose. Notre article sur l'étude de réseau chez ORES ou Fluvius explique ce qu'elle implique.

Que vérifie l'organisme agréé lors du contrôle RGIE d'une batterie domestique ?

L'organisme contrôle la modification de votre installation électrique : le circuit de la batterie, sa protection, la mise à la terre et les schémas. Un organisme agréé le fait sur place, avant la mise en service.

Le chapitre du RGIE sur les batteries d'accumulateurs industrielles, avec ses locaux et armoires à batteries, ne s'applique pas aux batteries des installations domestiques. Une batterie domestique est donc contrôlée selon les règles générales du code.

Préparez un schéma unifilaire avec la batterie, l'onduleur et un éventuel tableau de secours. En Flandre, Fluvius exige ce schéma et le rapport de contrôle pour la déclaration. En Wallonie, ORES indique que vous profitez de votre production dès que l'organisme agréé a délivré le rapport de conformité.

Une installation domestique est recontrôlée tous les 25 ans. Un nouveau contrôle peut être utile même quand il n'est pas obligatoire, pour votre assurance et pour la sécurité incendie.

Qu'est-ce qui change quand la batterie domestique assure aussi le secours ?

Une batterie de secours sépare la maison du réseau pendant une coupure de courant et l'alimente seule. C'est ce fonctionnement en îlot que l'organisme et les règles du réseau examinent de plus près.

Pour une petite installation, la C10/11 exige un système de séparation automatique sur chaque unité de production, intégré à l'onduleur ou placé à part. Ainsi, votre batterie n'alimente pas une rue que les techniciens croient hors tension.

La mise à la terre change aussi. La C10/11 n'admet une liaison à la terre locale que tant que la maison fonctionne en îlot. Elle doit être coupée avant que le système ne fonctionne de nouveau en parallèle avec le réseau. Dans un Victron MultiPlus-II, un relais de terre gère ce passage.

Les onduleurs Victron Quattro que nous utilisons dans les plus grands systèmes sont homologués Synergrid pour un système parallèle, qui reste raccordé au réseau. Pour choisir le secours lui-même, lisez notre article sur la batterie domestique avec alimentation de secours.

Notre avis

Un système de secours qui passe le contrôle est conçu pour cela dès le premier schéma. Un inverseur ajouté après coup, sans schéma ni onduleur de la liste, est là où commencent la plupart des refus.

Quand faut-il un nouveau contrôle ou une nouvelle déclaration ?

Toute modification de la batterie se déclare, mais toutes ne demandent pas un nouveau contrôle. ORES reprend l'ajout ou la suppression de panneaux, d'onduleurs ou de batterie dans ses demandes de modification. Fluvius détaille les cas en Flandre.

Modification (règles Fluvius, Flandre) Nouveau contrôle RGIE ? À déclarer ?
Un module de batterie en plusNon, sauf si le câblage ou la protection changeOui
Nouvel onduleur pour la batterieNon, sauf si le câblage ou la protection changeOui
Onduleur hybride à la place de l'onduleur solaireSeulement si le câblage ou la protection changeOui, en deux modifications : panneaux et batterie
Déménagement de la batterieOui, toujoursOui, avec le nouveau rapport
Nouveau propriétaire de la maisonNonOui, le nouveau propriétaire fait le transfert

Ajouter une batterie à des panneaux existants implique souvent un nouvel onduleur hybride. Notre article sur l'ajout d'une batterie à une installation solaire existante couvre l'aspect technique.

Comment se passe la déclaration, étape par étape ?

La déclaration est la dernière étape, pas la première. Cet ordre vous évite de refaire le travail.

Vous êtes encore sous le régime de compensation, le compteur qui tourne à l'envers ? ORES prévient que la compensation est perdue quand la puissance augmente de plus de 1 kWe ou dépasse 10 kVA. Demandez à ORES comment votre batterie est comptée avant de signer.

En Flandre, Fluvius avertit d'un coût administratif en cas de déclaration tardive, et signalait en septembre 2026 un retard de traitement. Vous construisez en Wallonie une maison qui doit tourner largement sur sa propre énergie ? Lisez notre article sur la maison autonome en énergie.

Vous prévoyez une grande batterie domestique et voulez la liste, le contrôle et la déclaration en ordre du premier coup ? Appelez-nous ou envoyez un message.

+32 494 36 37 91Contactez-nousDemander un devis

Que se passe-t-il quand vous nous parlez de votre batterie domestique ?

Nous partons de ce qui doit continuer à fonctionner chez vous, et concevons le système pour qu'il puisse être déclaré.

  1. Étape 1 : Vous nous transmettez les données. Votre consommation, votre raccordement (monophasé ou triphasé) et les appareils qui doivent continuer à fonctionner.
  2. Étape 2 : Nous mesurons et calculons. Notre bureau d'études dimensionne les batteries, les onduleurs et le secours de votre maison.
  3. Étape 3 : L'installation, avec les schémas que demandent l'organisme agréé et le gestionnaire de réseau.
  4. Étape 4 : Vous suivez tout en temps réel. Vous voyez la production, le stockage et la consommation dans l'application.
  5. Étape 5 : Le système évolue avec vous. Il peut être étendu avec des panneaux ou du stockage supplémentaires.

Nos batteries domestiques vont de quelques circuits secourus à une maison entièrement no-break sur trois phases.

Questions fréquentes

Dois-je faire une déclaration pour une batterie plug and play ?

Oui. ORES indique qu'une batterie plug and play doit être homologuée par Synergrid et déclarée. Elle suit des règles d'installation plus légères, mais ne donne pas un vrai secours à une grande maison.

Puis-je déclarer une batterie que j'ai construite moi-même ?

Seulement si son onduleur figure sur la liste C10/26 et si l'installation passe le contrôle RGIE. Un pack fait maison suit les mêmes règles : interrogez l'organisme agréé avant de construire.

Faut-il déclarer une maison hors réseau ?

ORES indique qu'il ne faut pas déclarer des panneaux qui ne sont pas raccordés au réseau de distribution. Le contrôle RGIE reste obligatoire. Notre article sur le contrôle RGIE d'une installation hors réseau détaille ce point.

Que se passe-t-il si mon installation n'est pas déclarée ?

ORES prévient que l'accès au réseau peut être refusé si une installation de production n'est pas déclarée à temps. Déclarez donc la batterie dès que vous avez le rapport de contrôle.

Comment savoir si ma batterie sera reprise en fin de vie ?

Vérifiez qu'elle est enregistrée chez Bebat. Depuis 2022, les producteurs et installateurs paient une contribution environnementale pour les batteries domestiques, qui couvre la collecte et le recyclage.

Vous voulez une batterie domestique déclarée correctement du premier coup ?

Dites-nous comment votre maison est raccordée et ce qui doit continuer à fonctionner pendant une coupure. Un de nos ingénieurs vous explique quel système convient, et ce que demanderont l'organisme agréé et votre gestionnaire de réseau.

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Sources

  1. ORES : déclarer une nouvelle production d'énergie
  2. ORES : modifier une installation de production existante
  3. ORES : produire son énergie, questions fréquentes
  4. Sibelga : déclaration de batterie
  5. Synergrid : homologation des unités de production décentralisée (C10/26)
  6. Synergrid : pourquoi mon onduleur ne figure-t-il pas sur la liste C10/26 ?
  7. Synergrid : prescription technique C10/11, édition 2.4 (2025, en néerlandais)
  8. Synergrid : action corrective pour la liste C10/26 (2023, en anglais)
  9. SPF Économie : RGIE Livre 1 (2026)
  10. Fluvius : batterie domestique (en néerlandais)
  11. Fluvius : obligation de déclarer un stockage (en néerlandais)
  12. Fluvius : déclaration obligatoire et coût administratif (en néerlandais)
  13. Vlaanderen.be : batterie domestique, contrôle et déclaration (en néerlandais)

À propos de l'auteur

YouPower. YouPower, à Zele, conçoit, dimensionne et installe des systèmes de batteries et hors réseau pour les entreprises, l'agriculture et les particuliers depuis 2018. Victron Energy Certified Partner, bureau d'études interne, pilotage open source et recyclage des batteries en interne. En savoir plus sur YouPower


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